Risques industriels et ICPE

Formation FNE - ADELP - Mirabel-LNE

Samedi 16 novembre 2013 à Metz

 

FORMATION SUR LES RISQUES INDUSTRIELS :

Quels leviers d’action des associations dans la vie d’une installation classée ?

Nous avons tous une installation classée près de chez nous : exploitation agricole, station d’épuration, ou déchetterie. Les installations classées pour l’environnement prennent de multiples formes, et présentent diverses formes de risques. Ces installations sont soumises à un régime particulier en raison des risques chroniques qu’elles présentent, ceux qui sont liés au fonctionnement normal de l’installation. Ce régime prévoit également la participation du public et la concertation avec les acteurs locaux.

 

 

 

1ère partie : Les acteurs locaux face aux risques industriels chroniques et accidentels

ICPE / Etude de dangers / Etude d'impact / étude d'incidence / Instances de concertation / Débat public /

Enquête publique / Acteurs institutionnels / Recours juridiques / Plans de prévention

Télécharger le document


2ème partie : Les installations classées pour l'environnement (ICPE)

Télécharger le document


3ème partie : le rôle des associations au cours des 5 étapes de vie d'une ICPE

Télécharger le document